Le verger inauguré joue environnement et biodiversité

| [ Article Charente Libre du 17.09.10 ] Avant de couper le traditionnel ruban inaugurant le verger fleuri, Jérôme Sourisseau, maire de Bourg-Charente, a guidé Guy Tardieu, sous-préfet; Nicole Bonnefoy, sénatrice; Annick-Franck Martaud, président de la CDC, des élus régionaux, départementaux, locaux, et une centaine de personnes dont de nombreux habitants de la commune. Un jardin revisité, qui se veut une ode à la nature, un havre de paix et un [...]

08/09/10 : Le compte rendu de mandat de Nicole Bonnefoy (session parlementaire 2009-2010)

| Madame, Monsieur, Chers Amis, Le Sénat vient de reprendre ses travaux pour une nouvelle session durant laquelle seront débattus des textes lourds de conséquence, tel celui portant sur les retraites, le budget de l’Etat, la dépendance et le 5ème risque, etc… Avant d’aborder cette nouvelle année parlementaire, j’ai voulu vous adresser le bilan de l’année écoulée, pour que vous puissiez appréhender mon travail au Sénat et en Charente. Durant cette [...]

13/08/10 : Festival Nuit romane à St Amant de Boixe

| Le 13 août, festival Nuit romane à Tusson. Prestation du Champ des Toiles accompagné d’une lumière inédite suivie par le concert de Tre Fontane. Le tout accompagné d’une mise en lumière et de projection autour de l’art roman. Les Nuits romanes de la Région Poitou-Charentes Ensemble Tre Fontane

27/07/10 : Festival Nuit romane à Tusson

| Le 27 juillet 2010, festival Nuit romane à Tusson. Les Nuits romanes de la Région  Poitou-Charentes Zed Van Traumat, chanteur La Guinguette Mobile, festival itinérant Cecilie Mousset, éclairagiste et créatrice de luminaire

17/07/10 : Verteuil en musique

| Le 17 juillet 2010, festival Verteuil en Musique à Verteuil sur Charente. La commune de Verteuil sur Charente Le Moulin de Verteuil

Réforme des collectivités : un texte en lambeaux !

| [Communiqué de presse du groupe socialiste du 06/07/10] Réforme territoriale : un texte en lambeaux ! Le groupe socialiste du Sénat se félicite de l’adoption de l’amendement 558 au projet de loi sur la réforme des collectivités territoriales repoussant à une loi ultérieure la clarification des compétences et des cofinancements. Son article principal, la disparition de la clause générale de compétence, déjà remis en cause par l’adoption la semaine dernière d’un amendement [...]

29/06/10 : Projet de loi de réforme des collectivités territoriales (2ème lecture)

| Projet de loi de réforme des collectivités territoriales (2ème lecture) Objet du texte : Le projet de loi vise principalement à réorganiser les collectivités autour de deux pôles, un pôle départements-région et un pôle communes-intercommunalité, à simplifier et à achever la carte de l’intercommunalité et à créer des métropoles. L’article 1er substitue ainsi aux conseillers régionaux et conseillers généraux une nouvelle catégorie d’élus locaux : les conseillers territoriaux siégeant à [...]

29/06/10 : Projet de loi de réforme des collectivités territoriales (2ème lecture)

| Projet de loi de réforme des collectivités territoriales (2ème lecture) Objet du texte : Le projet de loi vise principalement à réorganiser les collectivités autour de deux pôles, un pôle départements-région et un pôle communes-intercommunalité, à simplifier et à achever la carte de l’intercommunalité et à créer des métropoles. L’article 1er substitue ainsi aux conseillers régionaux et conseillers généraux une nouvelle catégorie d’élus locaux : les conseillers territoriaux siégeant à la [...]

Lutte contre les violences au sein des couples (2ème lecture)

| [ Communiqué de presse du groupe socialiste du 25/06/10 ]   Lutte contre les violences au sein des couples (2ème lecture) Roland COURTEAU, Sénateur de l’Aude, se félicite au nom du Groupe socialiste du Sénat, de l’adoption, à l’unanimité, par le Sénat du texte fusionné de sa proposition de loi relative aux violences au sein des couples, et de celle relative aux violences faites aux femmes émanant de l’Assemblée nationale. [...]

22/06/10 : Intervention en séance publique : Violences au sein des couples (2e lecture)

| 22/06/15 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy Proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants (2e lecture). Objet du texte : Dans le cadre de l’examen de cette proposition de loi le 10 février dernier, j’ai souhaité intervenir lors de sa discussion générale afin de défendre cette nouvelle étape dans la lutte contre les violences conjugales. Ce texte propose [...]

16/06/10 : Intervention en séance publique sur les conséquences de la tempête Xynthia

| [ Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy ] Débat sur les conséquences de la tempête Xynthia Le pré-rapport de la mission d’information a pour objet d’établir un certain nombre de constats, d’évaluer les premières mesures d’urgence arrêtées par le Gouvernement et d’identifier les pistes de réflexion que la mission approfondira dans les prochaines semaines. La mission établira son rapport définitif d’ici l’été. Le compte-rendu de l’intervention En savoir + : [...]

Restriction des finances des collectivités locales : une pièce en trois actes au dénouement malheureux

| [ Communiqué de presse du groupe socialiste du 02/06/10 ]   Restriction des finances des collectivités territoriales : une pièce en trois actes au dénouement malheureux Acte I : Le leurre de la clause de revoyure Le 1er juin est passé…le 31 juillet approche, et force est de constater que le gouvernement ne remettra pas à temps au Parlement, le rapport présentant les simulations préparatoires à la clause de revoyure prévue avant [...]

Suppression de la taxe professionnelle : un manque de transparence

| [ Communiqué de presse de Nicole Bonnefoy et de Michel Boutant du 09/06/10 ]   Taxe professionnelle : un manque de transparence. L’Etat ne tient pas ses engagements Le Projet de Loi de Finances 2010 acte la suppression de la taxe professionnelle. L’Article 76 du Projet de loi engage le Gouvernement à remettre au Parlement, avant le 1er juin 2010, un rapport faisant état de simulations détaillées sur les conséquences [...]