Xynthia : Des sénateurs en « visite de terrain » en Charente-Maritime

| [ Communiqué AFP du 14/04/10 ] Des sénateurs en « visite de terrain » en Charente-Maritime La mission commune d’information du Sénat sur les conséquences de la tempête Xynthia a effectué mercredi une « visite de terrain » dans certaines zones sinistrées de Charente-Maritime, à Charron et aux Boucholeurs, a constaté un journaliste de l’AFP. « Voilà ma maison, c’est la deuxième plus ancienne du village, c’est ma résidence principale », a lancé une habitante, Helène [...]

Xynthia : Les sénateurs rencontrent les sinistrés

| [ Article Sud Ouest du 14/04/10 ] Les sénateurs rencontrent les sinistrés La mission d’information sur la tempête est allée à la rencontre des sinistrés sur le terrain, hier. Le fameux « train de sénateur » a parfois du bon. Les honorables parlementaires en mission sur les terres ravagées par Xynthia ont pris le temps, hier matin en Charente-Maritime, de rencontrer les maires, de discuter avec les sinistrés, de constater [...]

Réforme des collectivités : un péril plane sur la Charente

| [ Article Charente Libre du 08/04/10 ] La réforme territoriale menacerait les départements. La Charente va-t-elle se dissoudre au profit de la Région ? Et si derrière cette question ou cette angoisse se cachait un problème d’identité ? Michel Boutant a plusieurs fois réuni des élus ces derniers mois pour dire le mal qu’il pensait de la réforme territoriale. «La Charente va-t-elle mourir ?», «Les frontières du département vont-elles disparaître [...]

Genac : au coeur des préoccupations de la municipalité, l’école montre ses investissements

| [ Article Charente Libre du 02/04/10 ]   La sénatrice Nicole Bonnefoy en visite à l’école primaire. Photo Marie-France Dumout   Sur le chemin de la sénatrice Nicole Bonnefoy, venue visiter la commune, l’école a été l’objet d’une observation attentive. « En me rendant dans les quatre cent quatre communes du département, j’aime aller à la rencontre de personnes comme vous qui êtes au centre de l’activité municipale » annonçait l’élue charentaise. [...]

Xynthia : Une nouvelle mission d’information sénatoriale

| Une nouvelle mission d’information sénatoriale sur les conséquences de la tempête Xynyhia Nicole Bonnefoy et Michel Boutant feront partie des 25 membres (dont 8 sénateurs socialistes) de la Mission d’information sénatoriale qui va travailler sur les conséquences de la tempête Xynthia. Sur la proposition de son président M. Bruno Retailleau, la mission a adopté un programme de travail. Elle ouvrira ses travaux par une série d’auditions au Sénat, le mercredi 7 avril [...]

23/03/10 : Intervention en séance publique

| [ Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy ]   Proposition de loi visant à mieux garantir de droit à la vie privée du numérique. Objet  du texte : Cette proposition de loi présentée par Mme Anne-Marie Escoffier (RDSE – Aveyron) et M. Yves Détraigne (UC – Marne) fait suite à leur rapport d’information sur la vie privée à l’heure des mémoires numériques du 27 mai 2009 qui a mis en [...]

10/02/10 : Intervention en séance publique : Violences au sein des couples (1ère lecture)

| 10/02/10 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy Proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants (1ère lecture). Objet du texte : Dans le cadre de l’examen de cette proposition de loi le 10 février dernier, j’ai souhaité intervenir lors de sa discussion générale afin de défendre cette nouvelle étape dans la lutte contre les violences conjugales. Ce texte propose [...]

Lancement du Cercle des Viandes d’Excellence

| Le 09 Février dernier, au Sénat, Nicole Bonnefoy a accompagné le lancement du « Cercle des Viandes d’Excellence », initié par le groupement d’intérêts économique ovin du Centre-Ouest.

Lutte contre les violences au sein des couples

| 03/02/10 | Communiqué de presse du groupe socialiste Lutte contre les violences au sein des couples Lors d’une conférence de presse, qui s’est déroulée ce jour au Sénat, Roland COURTEAU, Yannick BODIN, Nicole BONNEFOY, Maryvonne BLONDIN, Françoise CARTRON, Claudine LEPAGE ont présenté à la presse la nouvelle proposition déposée par le Groupe Socialiste du Sénat, relative aux violences à l’égard des femmes au sein des couples, qui viendra en discussion [...]

Réforme des collectivités : les sénateurs PS dénoncent l’intervention des préfets dans le débat

| [ Dépèche AFP du 02/02/10 ] Les sénateurs PS ont vivement dénoncé mardi, lors du débat sur la réforme des collectivités, l’organisation par les préfets de conférences de presse sur la réforme, jugeant « scandaleux » une telle intervention dans le débat. « Les préfets ont eu instruction de tenir des conférences de presse pour présenter la réforme territoriale de laquelle nous sommes appelés à délibérer », a expliqué Jean-Pierre Sueur (PS) dans un [...]

Réforme des collectivités : le Sénat vote la création du conseiller territorial

| [ Dépèche AFP du 27/01/10 ] Le Sénat a voté mercredi le principe de la création d’un nouvel élu, le conseiller territorial, mesure phare et controversée du projet de loi de réforme des collectivités territoriales, malgré une vive opposition de la gauche. L’article 1 du texte qui crée ce nouveau conseiller a été adopté par 174 voix contre 156. L’UMP et l’Union centriste ont voté pour, les groupes PS, CRC-SPG [...]

26/01/10 : Intervention en séance publique

| [ Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy ] Projet de loi de réforme des collectivités territoriales (1ère lecture) Objet du texte : Le projet de loi vise principalement à réorganiser les collectivités autour de deux pôles, un pôle départements-région et un pôle communes-intercommunalité, à simplifier et à achever la carte de l’intercommunalité et à créer des métropoles. L’article 1er substitue ainsi aux conseillers régionaux et conseillers généraux une nouvelle catégorie d’élus [...]

Les femmes dans les lieux de privation de liberté

| La délégation aux droits des femmes dont je suis membre, a rendu public son rapport d’activité pour 2009. Celui-ci retrace les différentes activités conduites en 2009 sur la réforme des retraites des mères de famille, les violences faites aux femmes, ainsi que sur l’égalité professionnelle et présente les travaux de la délégation sur le thème : « Les femmes dans les lieux de privation de liberté », prisons, zones d’attente [...]

La lettre du Sénateur : session 2008/2009

| Pour rendre compte de mon travail parlementaire au Sénat et en Charente, je réalise à la fin de chaque année, un document intitulé « La lettre du Sénateur ». Découvrez la lettre concernant la session 2008/2009. Lire la lettre Abonnez-vous également à la lettre d’information.

16/12/09 : Intervention en séance publique

| [ Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy ]   Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et régionaux. Objet du texte : Le projet de loi prévoit la réduction de la durée des mandats des conseillers régionaux et des membres de l’Assemblée de Corse élus en mars 2010 et des conseillers généraux élus en mars 2011 afin de les faire expirer simultanément en mars 2014. Il [...]

09/12/09 : Intervention en séance publique

| [ Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy ]   Proposition de loi tendant à renforcer les droits des personnes liées par un pacte civil de solidarité. Objet du texte : La proposition de loi vise à rapprocher le pacte civil de solidarité du mariage dans ses modalités d’enregistrement et dans les effets juridiques attribués au PACS. L’article 1er prévoit de substituer à la formalité de l’enregistrement du PACS au greffe [...]

Fiscalisation des indemnités pour accident du travail : Le Groupe socialiste accuse la majorité sénatoriale d’entériner la régression sociale

| ♦ Communiqué de presse du Groupe socialiste du 07/12/09 Les sénateurs socialistes dénoncent la fiscalisation des indemnités journalières perçues par les victimes d’accident du travail, adoptée par la majorité sénatoriale, malgré l’iniquité de la mesure. Le gain attendu est de 135 millions d’euros, c’est-à-dire une goutte d’eau par rapport aux 120 milliards d’euros de déficit prévus pour 2010. La mesure est d’autant plus choquante que depuis 2007, notre système fiscal [...]

Suppression de la taxe professionnelle : Le Sénat est aujourd’hui la chambre funéraire des collectivités territoriales

| [ Communiqué de presse du groupe socialiste du 05/12/09 ]   Les sénateurs socialistes dénoncent le coup fatal porté ce jour à la décentralisation par la majorité sénatoriale et le gouvernement. Depuis plusieurs jours, les sénateurs de droite cherchent à improviser une solution pour tenter de cacher les conséquences de la suppression de la taxe professionnelle. L’objectif du gouvernement étant de faire payer aux collectivités locales la dérive des comptes publics [...]