Publié par MarieCommentaires fermés sur Question écrite – Absence d’une stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Voir l'article<p>Mme Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre de la transition écologique sur l’absence d’une stratégie nationale de lutte... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/question-ecrite-absence-dune-strategie-nationale-de-lutte-contre-la-proliferation-du-frelon-asiatique/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Collège de Mansle – Remise des BD aux élèves de sixième
Voir l'article<p>Remise, le 10 mars 2022, aux élèves de 6eme du collège de Mansle, la Bande Dessinée offerte par le Conseil... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/college-de-mansle-remise-des-bandes-dessinees-aux-eleves-de-sixieme/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Question écrite – Refus de prise en charge par la caisse primaire d’assurance maladie de la Charente d’une partie de la rémunération de fonctionnaires vulnérables
Voir l'article<p>Mme Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/question-ecrite-refus-de-prise-en-charge-par-la-caisse-primaire-dassurance-maladie-de-la-charente-dune-partie-de-la-remuneration-de-fonctionnaires-vulnerables/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Fonds SEA pour la transition des territoires
Voir l'article<p>Fière des 9 lauréats charentais qui ont été primés, le 28 février 2022, dans le cadre de l’Appel à Manifestation... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/fonds-sea-pour-la-transition-des-territoires/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Carrière de VERVANT – Mon intervention auprès de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
Voir l'article<p>Vous trouverez ci-dessous le courrier de Madame la Directrice de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/carriere-de-vervant-mon-intervention-aupres-de-la-direction-regionale-de-lenvironnement-de-lamenagement-et-du-logement/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Courrier au Premier Ministre concernant le contrat de performance entre SNCF Réseau et l’Etat
Voir l'article<p>Vous trouverez ci-dessous le courrier que j’ai cosigné avec mes collègues de la Commission de l’aménagement du territoire et du... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/courrier-au-premier-ministre-concernant-le-contrat-de-performance-entre-sncf-reseau-et-letat/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique
Voir l'article<p>La loi relative aux bibliothèques, portée par Sylvie Robert et les membres du Groupe Socialiste, constitue une avancée majeure pour... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/loi-relative-aux-bibliotheques-et-au-developpement-de-la-lecture-publique/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Courrier à M. DJEBBARI, Ministre des transports – Ma Proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental du transport de marchandises
Voir l'article<p>Audition de M. DJEBBARI, Ministre des transports Proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental du transport de marchandises Poids... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/courrier-a-m-djebbari-ministre-des-transports-ma-proposition-de-loi-visant-a-reduire-limpact-environnemental-du-transport-de-marchandises/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Audition de M. DJEBBARI, Ministre des transports
Voir l'article<p>Vous trouverez ci-dessous l’intervention de Monsieur DJEBBARI, Ministre des transports, le mercredi 16 février, au Sénat lors de son audition... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/audition-de-m-djebbari-ministre-des-transports/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Dégâts causés par le retrait-gonflement des sols argileux : un régime d’indemnisation « inadapté », alerte la Cour des comptes
Voir l'article<p>Mon rapport sur le sujet est largement cité par la Cour des Comptes qui reprend et confirme toutes mes remarques... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/degats-causes-par-le-retrait-gonflement-des-sols-argileux-un-regime-dindemnisation-inadapte-alerte-la-cour-des-comptes/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental du transport de marchandises
Voir l'article<p>Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental du transport de... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/proposition-de-loi-visant-a-reduire-limpact-environnemental-du-transport-de-marchandises/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale
Voir l'article<p>Lettre aux élus de la Charente Madame, Monsieur, Après un premier examen au Sénat à l’été 2021, le projet de... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/loi-relative-a-la-differenciation-la-decentralisation-la-deconcentration-et-portant-diverses-mesures-de-simplification-de-laction-publique-locale/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur CALITOM – Restructuration des déchèteries
Voir l'article<p>En quelques mots, je souhaite vous faire part des éléments de réflexion que sont les miens, au sujet du plan... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/calitom-restructuration-des-decheteries/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Question écrite – Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux
Voir l'article<p>Mme Nicole Bonnefoy attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la pertinence du nouveau... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/question-ecrite-nouvelle-proposition-de-decoupage-du-departement-de-la-charente-en-zones-sous-denses-pour-les-professionnels-de-sante-liberaux/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Question écrite – Renforcement des moyens dédiés aux agences de l’eau
Voir l'article<p>Mme Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre de la transition écologique au sujet du nécessaire renforcement des capacités... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/question-ecrite-renforcement-des-moyens-dedies-aux-agences-de-leau/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Pass vaccinal, les Sénateurs socialistes saisissent le Conseil constitutionnel
Voir l'article<p>Avec les membres du groupe socialiste, nous avons déposé un recours auprès du Conseil constitutionnel concernant certaines dispositions de la... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/pass-vaccinal-les-senateurs-socialistes-saisissent-le-conseil-constitutionnel/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Poids lourds RN10 – Engagements du Ministre des Transports suite à notre rencontre du 04 janvier 2022
Voir l'article<p>Depuis plus de deux ans, je n’ai eu de cesse d’interpeller le Gouvernement sur le trafic incessant et ses conséquences... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/poids-lourds-rn10-engagements-du-ministre-des-transports-suite-a-notre-rencontre-du-04-janvier-2022/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Ministère des transports – Réunion de travail
Voir l'article<p>Réunion de travail ce matin avec le Ministre des transports sur la question du trafic des poids lourds en transit... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/ministere-des-transports-reunion-de-travail/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Question écrite : Entrée en vigueur de la réforme de la taxe d’aménagement prévue dans la loi de finances pour 2021
Voir l'article<p>Mme Nicole Bonnefoy interroge Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales au... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/question-ecrite-entree-en-vigueur-de-la-reforme-de-la-taxe-damenagement-prevue-dans-la-loi-de-finances-pour-2021/"></a></p>
Publié par MarieCommentaires fermés sur Proposition de loi relative à l’indemnisation des catastrophes naturelles : enfin adoptée !
Voir l'article<p>Après deux ans de parcours parlementaire sinueux, la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles, issue... <a class="view-article" href="https://www.nicole-bonnefoy.com/proposition-de-loi-relative-a-lindemnisation-des-catastrophes-naturelles-enfin-adoptee/"></a></p>
