États Généraux de la démocratie territoriale : Une large consultation des élus locaux organisée par le Sénat

20 janvier 2012 | Non classé

États Généraux de la démocratie territoriale : Une large consultation des élus locaux organisée par le Sénat

« Représentant des collectivités territoriales, le Sénat est au cœur du dialogue entre l’État et les collectivités locales ». C’est cette volonté qui a conduit Jean-Pierre Bel, président du Sénat, à organiser les  États Généraux de la démocratie territoriale.

Les états généraux de la démocratie territorialeLes États Généraux de la démocratie territoriale ont pour objet de recueillir la parole des élus, des citoyens et des acteurs institutionnels de la démocratie locale sur leurs attentes et leurs propositions afin de dessiner les contours de la France des territoires du XXIème siècle.

Parallèlement à la mise en ligne d’un questionnaire destiné aux élus locaux du 20 décembre 2011 au 22 février 2012, les citoyens peuvent s’exprimer à travers le blog interactif www.democratie-territoriale.fr et donner leur opinion sur l’avenir des services publics locaux et le fonctionnement des institutions décentralisées. Des cahiers d’acteurs permettront de recueillir les contributions des acteurs institutionnels.

Dans un second temps, à l’automne 2012, des rencontres régionales et la tenue d’une réunion de synthèse des États Généraux à Paris, constitueront des moments d’échanges et de débats.

Mise en ligne d’un questionnaire

Du 20 décembre 2011 au 22 février 2012, la parole est aux 550 000 élus locaux. Un questionnaire, élaboré par un comité de pilotage pluraliste, leur est proposé pour exprimer leurs attentes et leurs propositions sur le mandat local, la démocratie territoriale, les missions des collectivités territoriales, leurs ressources financières et humaines, les relations des collectivités entre elles et avec l’État, ainsi que sur les spécificités concernant les élus d’Outre-mer et de Nouvelle Calédonie.

Blog intéractif : www.democratie-territoriale.fr

Le Sénat souhaite s’adresser à tous les Français en organisant un dialogue citoyen en ligne et lance à cette fin le blog des États Généraux de la démocratie territoriale.

Ce blog doit permettre également aux citoyens de débattre entre eux et avec les sénateurs. Au cours des prochaines semaines, des articles et des vidéos seront mis en ligne afin de rendre compte des attentes et des propositions des élus et des citoyens sur le terrain. Des débats en direct sous forme de « chats » seront organisés sur le blog avec des sénateurs ainsi qu’avec le président du Sénat, M. Jean-Pierre Bel, afin de prendre la mesure des attentes des Français.

A l’issue de cette grande consultation, les contributions des citoyens et des acteurs de la démocratie locale feront l’objet de synthèses qui alimenteront les rencontres pour la démocratie territoriale organisées par le Sénat au second semestre 2012.

En savoir + :

Tribune libre : Le Sénat adopte deux propositions de loi pour apporter des réponses aux élus locaux
Discours de clôture de Jean-Pierre Bel aux États Généraux de la démocratie territoriale
Allocution de François Hollande aux États Généraux de la démocratie territoriale
Tribune libre : Les collectivités territoriales, acteurs du service public et de la maîtrise des finances publiques
Rapport de Jean-Pierre Bel et François Marc : Les collectivités territoriales, acteurs du service public et de la maîtrise des finances publiques
Questionnaire des États Généraux de la démocratie territoriale
Blog intéractif : www.democratie-territoriale.fr

Communiqué de presse :

États Généraux de la démocratie territoriale : Un rendez-vous républicain exemplaire
Les États Généraux des territoires organisés par le Sénat les 4-5 octobre