Sénateur et Conseillère générale de la Charente

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Question orale : Nuisances occasionnées par la ligne à grande vitesse Sud-Europe Atlantique(0)

24 octobre 2017

24/10/17 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Nuisances occasionnées par la ligne à grande vitesse Sud-Europe Atlantique
Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre, auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports sur les nuisances pour les riverains occasionnées par la nouvelle ligne de ferroviaire Tours-Bordeaux.
Depuis le 2 juillet [...]

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Question orale : Emplois d’avenir


25 juillet 2017

25/07/17 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Emplois d’avenir
Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre du travail sur le devenir des emplois d’avenir.
Dans l’attente de nouvelles dispositions après la constitution du nouveau gouvernement, il apparaît que les aides à l’accompagnement des jeunes au travers des missions locales sont actuellement bloquées. (…) lire [...]

Séance publique : Économie circulaire : Un gisement de matières premières et d’emploi


21 février 2017

21/02/17 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Économie circulaire : un gisement de matières premières et d’emploi
Mme Nicole Bonnefoy : Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la transition vers une économie circulaire vise à dépasser le modèle économique linéaire consistant à extraire, fabriquer, consommer et jeter, en appelant à une consommation [...]

Séance publique : Discussion générale sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle (1ère lecture)


7 novembre 2016

07/11/16 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle
Objet du texte : Initié au début des années 2000, le projet « Charles-de-Gaulle Express » ou « CDG Express », qui vise à réaliser une liaison ferroviaire rapide, directe et à haut niveau de service entre Paris [...]

Question orale : Prise en charge par l’assurance maladie du matériel d’occasion d’aide à la personne


19 juillet 2016

19/07/16 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Prise en charge par l’assurance maladie du matériel d’occasion d’aide à la personne
Objet de la question : Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la possibilité de prise en charge par l’assurance maladie du matériel médical technique [...]

Discussion générale sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages


11 juillet 2016

11/07/16 | Vidéo de l’intervention en séance publique de Nicole Bonnefoy
Discussion générale sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Objet du texte : Par ce texte, le Gouvernement souhaite renouveler et simplifier « la gouvernance des politiques en faveur de la biodiversité au niveau national [...]

Intervention en séance publique : Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire


3 février 2016

03/02/16 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Intervention en séance publique : Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
Objet du texte : Cette proposition de loi a été déposée à l’Assemblée Nationale le 15 septembre 2015.
Le texte comporte 4 articles : L’article 1er propose notamment :
- de consacrer, dans la loi, une [...]

Intervention en séance publique : Discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages


19 janvier 2016

19/01/16 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Objet du texte : Ce projet de loi a été déposé à l’Assemblée nationale par le Gouvernement de Jean-Marc Ayrault, le 26 mars 2014.
Par ce texte, le Gouvernement souhaite renouveler et simplifier « la gouvernance [...]

01/12/15 : Intervention en séance publique : Crédits relatifs aux transports aériens pour 2016 (Projet de loi de finances)


1 décembre 2015

01/12/15 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Crédits relatifs aux transports aériens pour 2016 dans le cadre du Projet de loi de finances
Objet du texte : Le projet de loi de finances (loi de finances initiale – PLF) prévoit et autorise l’ensemble des ressources et des charges de l’État.
Le texte comprend deux parties [...]

Reportage : Public Sénat rencontre Nicole Bonnefoy


2 novembre 2015

02/11/015 | Actualité Public Sénat
Public Sénat rencontre Nicole Bonnefoy
Lundi 02 novembre, Public Sénat a diffusé un reportage sur le travail mené par Nicole Bonnefoy. La sénatrice est aussi l’invitée de la chaîne parlementaire et répond aux question en direct du plateau.

Vidéo sur Public Sénat

13/10/15 : Question orale : Port de gilets de haute visibilité par les élèves usagers de transports scolaires


13 octobre 2015

13/10/15 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Port de gilets de haute visibilité par les élèves usagers de transports scolaires
Objet de la question : Nicole Bonnefoy attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur l’importance de généraliser le port de gilets jaunes de haute visibilité par les élèves usagers de transports scolaires.
Lire le compte-rendu

01/04/05 : Intervention en séance publique : Célébration de mariages dans des annexes de la mairie


1 avril 2015

01/04/15 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Proposition de loi tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie
Objet du texte : Par cette proposition de loi déposée au Sénat le 29 avril 2013, Roland COURTEAU (Soc – Aude) et plusieurs de ses collègues proposent de donner un fondement législatif à [...]

16/12/14 : Question orale avec débat : Couverture du territoire en téléphonie mobile


16 décembre 2014

16/12/14 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Couverture du territoire en téléphonie mobile
Objet de la question : Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité au sujet de l’état de la couverture en téléphonie mobile sur notre territoire.
Lire le compte-rendu

Dossier :
Question écrite : [...]

28/10/14 : Réforme territoriale : Déclaration du Gouvernement suivi d’un débat


28 octobre 2014

28/10/14 | Vidéo de l’intervention de Manuel Valls
Réforme territoriale : Déclaration du Gouvernement suivi d’un débat
Objet du texte
Le présent projet de loi a pour objet de redéfinir la délimitation des régions et de modifier le calendrier électoral. Ce faisant, le gouvernement souhaite « améliorer la gouvernance territoriale ainsi que l’efficacité et l’efficience des [...]

02/07/14 : Intervention en séance publique : Délimitation des régions et élections régionales et départementales


2 juillet 2014

02/07/14 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Discussion générale sur le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral

Objet du texte
Le présent projet de loi a pour objet de redéfinir la délimitation des régions et de modifier le calendrier électoral. Ce faisant, le gouvernement [...]

17/02/14 : Intervention en séance publique : Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810


17 février 2014

17/02/14 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Discussion générale sur la proposition de loi relative à l’interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810
La présente proposition de loi a été déposée au Sénat le 4 février 2014 par Alain Fauconnier (Soc – Aveyron).
Elle a pour objet d’interdire la mise en culture des [...]

20/11/13 : Intervention en séance publique : Lutte contre la contrefaçon


20 novembre 2013

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Discussion générale sur la proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon
Objet du texte
Cette proposition de loi a été déposée au Sénat par Richard Yung (Soc – Français établis hors de France) et plusieurs de ses collègues le 30 septembre 2013.
Elle a pour [...]

19/11/13 : Intervention en séance publique : Usage des produits phytosanitaires


19 novembre 2013

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Discussion générale sur la proposition de loi visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national
Objet du texte

La présente proposition de loi a été déposée au Sénat par Joël Labbé (Écolo – Morbihan) et plusieurs de ses collègues le 7 octobre 2013. Elle a pour [...]

23/01/13 : Intervention en séance publique : Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l’environnement


23 janvier 2013

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l’environnement
Alertée par un agriculteur de Charente, M. Paul François, président de l’association Phyto-Victimes, sur les dangers entraînés par les pesticides pour leurs utilisateurs jusque dans les actes les plus quotidiens de la vie agricole (préparation du mélange [...]

08/02/12 : Question orale avec débat : Lutte contre la prolifération du frelon asiatique


8 février 2012

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Objet de la question : Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement sur la prolifération du frelon asiatique, Vespa velutina nigrithorax, devenu un véritable fléau dans le département de la Charente.
Lire [...]