Sénateur et Conseillère générale de la Charente

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Risques liés à l’emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport(0)

22 novembre 2018

22/11/18 | Intervention de Nicole Bonnefoy
Risques liés à l’emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport
Intervention de Nicole Bonnefoy en séance, le mercredi 22 novembre, lors de l’examen de la proposition de loi visant à la présentation par le Gouvernement d’un rapport au Parlement sur la mise en œuvre des préconisations relatives aux éventuels [...]

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Nicole Bonnefoy interroge la ministre des transports sur les crédits nécessaires pour la régénération complète de la ligne ferroviaire Limoges-Angoulême


13 novembre 2018

13/11/18 | Intervention de Nicole Bonnefoy
Nicole Bonnefoy interroge la ministre des transports sur les crédits nécessaires pour la régénération complète de la ligne ferroviaire Limoges-Angoulême
Nicole Bonnefoy interroge, en commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, madame la ministre des transports sur des questions liées au transport aérien en lien avec son rapport sur [...]

Intervention de Nicole Bonnefoy lors de la session budgétaire du Conseil Départemental de la Charente concernant le volet numérique


12 octobre 2018

12/10/18 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Intervention de Nicole Bonnefoy lors de la session budgétaire du Conseil Départemental de la Charente concernant le volet numérique
Nicole Bonnefoy intervient lors de la session budgétaire du Conseil Départemental de la Charente concernant plus particulièrement le volet numérique.
Vidéo de l’intervention

Séance publique : Examen du Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire


25 septembre 2018

25/09/18 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Examen du Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.
Objet du texte : Ce projet de loi résulte des travaux des États généraux de l’alimentation qui se sont déroulés de juillet à [...]

Séance publique : Discussion générale du Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire


26 juin 2018

26/06/18 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Discussion générale du Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.
Objet du texte : Ce projet de loi résulte des travaux des États généraux de l’alimentation [...]

Intervention en Commission : Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire – Audition M. Stéphane Travert, Ministre de l’agriculture


6 juin 2018

06/06/18 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire – Audition M. Stéphane Travert, Ministre de l’agriculture
Le 06 juin 2018, en Commission des Affaires Économiques, dans le cadre du Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et [...]

Débat sur les infrastructures routières à la suite de la présentation du Rapport du Conseil d’orientation des infrastructures du 1er février 2018


15 mai 2018

15/05/18 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Débat sur les infrastructures routières à la suite de la présentation du Rapport du Conseil d’orientation des infrastructures du 1er février 2018
Nicole Bonnefoy interroge Madame la Ministre des Transports sur le financement et l’accélération des travaux de la RN141.
La Ministre, dans sa réponse, précise que cet axe structurant [...]

Question orale : Refus de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle en charente


20 mars 2018

20/03/18 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Refus de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle en charente
Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre, ainsi que l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’intérieur, sur les arrêtés interministériels des 27 septembre et 24 octobre 2017 qui ont refusé de reconnaître l’état de catastrophe naturelle à près de [...]

Interview au Journal de France3 Poitou-Charentes pour défendre la ligne ferroviaire Limoges-Angoulême


19 mars 2018

19/03/18 | Interview de Nicole Bonnefoy au Journal de France3 Poitou-Charentes
Ligne Angoulême-Limoges : Interview de Nicole Bonnefoy
Interview au Journal de France3 Poitou-Charentes pour défendre la ligne ferroviaire Limoges-Angoulême. Train du quotidien, outil d’aménagement et d’attractivité des territoires ruraux.

Dossier :
Vidéo : Question orale : Refus de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle en Charente
Question écrite : [...]

Vidéo : Séance publique : Proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques


1 février 2018

01/01/18 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques
Mme Nicole Bonnefoy : « Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le vice-président de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, en 2012, j’ai eu l’honneur d’être nommée rapporteur de la mission [...]

Question orale : Récupération de la taxe sur la valeur ajoutée et transport scolaire


21 novembre 2017

21/11/17 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Récupération de la taxe sur la valeur ajoutée et transport scolaire
Nicole Bonnefoy attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur les modalités de récupération, par les autorités organisatrices de transport, de la taxe sur la valeur ajoutée dans le cadre des opérations de transport [...]

Question orale : Nuisances occasionnées par la ligne à grande vitesse Sud-Europe Atlantique


24 octobre 2017

24/10/17 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Nuisances occasionnées par la ligne à grande vitesse Sud-Europe Atlantique
Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre, auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports sur les nuisances pour les riverains occasionnées par la nouvelle ligne de ferroviaire Tours-Bordeaux.
Depuis le 2 juillet [...]

Question orale : Emplois d’avenir


25 juillet 2017

25/07/17 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Emplois d’avenir
Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre du travail sur le devenir des emplois d’avenir.
Dans l’attente de nouvelles dispositions après la constitution du nouveau gouvernement, il apparaît que les aides à l’accompagnement des jeunes au travers des missions locales sont actuellement bloquées. (…) lire [...]

Séance publique : Économie circulaire : Un gisement de matières premières et d’emploi


21 février 2017

21/02/17 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Économie circulaire : un gisement de matières premières et d’emploi
Mme Nicole Bonnefoy : Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la transition vers une économie circulaire vise à dépasser le modèle économique linéaire consistant à extraire, fabriquer, consommer et jeter, en appelant à une consommation [...]

Séance publique : Discussion générale sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle (1ère lecture)


7 novembre 2016

07/11/16 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle
Objet du texte : Initié au début des années 2000, le projet « Charles-de-Gaulle Express » ou « CDG Express », qui vise à réaliser une liaison ferroviaire rapide, directe et à haut niveau de service entre Paris [...]

Question orale : Prise en charge par l’assurance maladie du matériel d’occasion d’aide à la personne


19 juillet 2016

19/07/16 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Prise en charge par l’assurance maladie du matériel d’occasion d’aide à la personne
Objet de la question : Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la possibilité de prise en charge par l’assurance maladie du matériel médical technique [...]

Discussion générale sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages


11 juillet 2016

11/07/16 | Vidéo de l’intervention en séance publique de Nicole Bonnefoy
Discussion générale sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Objet du texte : Par ce texte, le Gouvernement souhaite renouveler et simplifier « la gouvernance des politiques en faveur de la biodiversité au niveau national [...]

Intervention en séance publique : Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire


3 février 2016

03/02/16 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Intervention en séance publique : Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
Objet du texte : Cette proposition de loi a été déposée à l’Assemblée Nationale le 15 septembre 2015.
Le texte comporte 4 articles : L’article 1er propose notamment :
- de consacrer, dans la loi, une [...]

Intervention en séance publique : Discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages


19 janvier 2016

19/01/16 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Objet du texte : Ce projet de loi a été déposé à l’Assemblée nationale par le Gouvernement de Jean-Marc Ayrault, le 26 mars 2014.
Par ce texte, le Gouvernement souhaite renouveler et simplifier « la gouvernance [...]

01/12/15 : Intervention en séance publique : Crédits relatifs aux transports aériens pour 2016 (Projet de loi de finances)


1 décembre 2015

01/12/15 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy
Crédits relatifs aux transports aériens pour 2016 dans le cadre du Projet de loi de finances
Objet du texte : Le projet de loi de finances (loi de finances initiale – PLF) prévoit et autorise l’ensemble des ressources et des charges de l’État.
Le texte comprend deux parties [...]