Nicole Bonnefoy

10/01/12 : Question orale : Prolifération du frelon asiatique

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Prolifération du frelon asiatique en Charente

Objet de la question : Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement sur la prolifération du frelon asiatique, Vespa velutina nigrithorax, devenu un véritable fléau dans le département [...]

20/12/11 : Intervention en séance publique : Nicole Bonnefoy défend son rapport sur le projet de loi renforçant les droits, la protection et l’information des consommateurs

[ Vidéo de l'Intervention de Nicole Bonnefoy ]
Projet de loi renforçant les droits, la protection et l’information des consommateurs

Objet du texte : Le présent projet de loi vise à renforcer la protection des consommateurs dans les principaux secteurs de la vie courante : les télécommunications, l’énergie, l’immobilier, la santé, le commerce électronique, la distribution alimentaire [...]

28/11/11 : Intervention en séance publique : Nicole Bonnefoy présente son rapport au gouvernement sur la mission « Egalité entre les hommes et les femmes »

[ Vidéo de l'Intervention de Nicole Bonnefoy ]
Projet de Loi de Finances 2012 : Mission solidarité « Égalité entre les hommes et les femmes »
Objet du texte : Pour la première fois cette année, la Commission des lois du Sénat a décidé de se saisir pour avis, dans le cadre du budget pour 2012, des [...]

12/07/11 : Question orale sur la prise en charge des frais de transport des personnes adultes handicapées en pension complète

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Moratoire du gouvernement concernant la prise en charge des frais de transport des personnes adultes handicapées en pension complète
Question n° 1330, adressée à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
Objet de la question : Nicole Bonnefoy attire l’attention sur le non-respect par la caisse primaire d’assurance [...]

06/07/11 : Intervention en séance publique sur l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Proposition de loi relative à l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique
Objet du texte : La présente proposition de loi s’appuie sur les conclusions de la commission « Ambition Volontariat ». Installée en 2009, cette commission, présidée par M. Luc Ferry et composée de représentants des [...]

03/05/11 : Intervention en séance publique sur le risque de submersion marine

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Proposition de loi tendant à assurer une gestion effective du risque de submersion marine
Objet du texte : Cette proposition de loi reprend les conclusions du rapport de la mission commune d’information du Sénat sur les conséquences de la tempête Xynthia. Elle a pour double objectif de permettre un [...]

26/04/11 : Question orale : Prolifération du frelon asiatique en Charente

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Prolifération du frelon asiatique en Charente
Objet de la question : Mme Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement sur la prolifération du frelon asiatique, Vespa velutina nigrithorax, devenu un véritable fléau dans le département de la [...]

14/02/11 : Intervention en séance publique sur les sondages

[ Intervention en séance publique de Nicole Bonnefoy]
Proposition de loi sur les sondages visant à mieux garantir la sincérité du débat politique et électoral
Objet du texte : Cette proposition de loi est la traduction législative du rapport de MM. Hugues Portelli et Jean-Pierre Sueur, déposé au Sénat le 20 octobre 2010, et intitulé «  Sondages [...]

21/12/10 : Question au gouvernement sur la situation des zones ayant une couverture en téléphonie mobile qualifiée d’acceptable

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Situation des zones ayant une couverture en téléphonie mobile qualifiée d’ « acceptable »
Objet de la question : Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique sur les difficultés rencontrées par de [...]

08/12/10 : Intervention en séance publique sur la modernisation des professions judiciaires

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Proposition de loi relative à l’exécution des décisions de justice et aux conditions d’exercice de certaines professions réglementées.

Objet du texte : Les dispositions de la proposition de loi relative à l’exécution des décisions de justice et aux conditions d’exercice de certaines professions réglementées se limitent à la matière [...]

16/11/10 : Question au gouvernement sur la fermeture annoncée de la trésorerie de St Amant de Boixe

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
La fermeture annoncée de la trésorerie de St Amant de Boixe
Objet de la question : Nicole Bonnefoy interroge le ministre du budget sur la fermeture, annoncée pour le 31 décembre 2010, de la trésorerie de Saint-Amant-de-Boixe, en Charente.
Lire le compte-rendu de l’intervention

En savoir + :
Communiqué de presse de [...]

27/10/10 : Intervention en séance publique : Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Proposition de loi relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d’administration et de surveillance et à l’égalité professionnelle (1ère lecture)

Objet du texte : La proposition de loi prévoit, pour mettre fin à la sous représentation des femmes dans [...]

19/10/10 : intervention de Nicole Bonnefoy sur l’article 31 du projet de loi portant réforme des retraites

[ Intervention en séance publique de Nicole Bonnefoy ]
Projet de loi portant réforme des retraites (article 31)

Objet du texte : Le projet de loi a pour objectif de rééquilibrer le financement du système français de retraites par répartition au moyen, notamment, du report de l’âge légal de départ à la retraite à [...]

19/10/10 : intervention de Nicole Bonnefoy sur l’article 32 du projet de loi portant réforme des retraites

[ Intervention en séance publique de Nicole Bonnefoy ]
Projet de loi portant réforme des retraites (article 32)

Objet du texte : Le projet de loi a pour objectif de rééquilibrer le financement du système français de retraites par répartition au moyen, notamment, du report de l’âge légal de départ à [...]

Retraites : émotion sur les bancs du Sénat après l’intervention de Pierre Mauroy

Intervention de Pierre Mauroy sur les retraites
L’émotion était intense sur les bancs de la gauche, lorsque Pierre Mauroy est intervenu devant le sénat au cours du long débat sur l’article 5, article qui sonne le glas de la retraite à 60 ans. Jack Ralite, son compagnon de route au gouvernement de l’époque, était lui aussi [...]

06/10/10 : Discussion sur l’article 1A du projet de loi portant réforme des retraites

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Projet de loi portant réforme des retraites
Objet du texte : Le projet de loi a pour objectif de rééquilibrer le financement du système français de retraites par répartition au moyen, notamment, du report de l’âge légal de départ à la retraite à 62 ans en 2018. Cette réforme [...]

05/10/10 : Question au gouvernement sur la situation des orthophonistes en France

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
La situation des orthophonistes en France.
Objet de la question :  Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la ministre de la santé et des sports, sur la situation des orthophonistes en France.
Lire le compte-rendu de l’intervention

En savoir + :
La page du mépris doit être tournée

22/06/10 : Intervention en séance publique : Violences au sein des couples (2ème lecture)

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants (2ème lecture).
Objet du texte : Dans le cadre de l’examen de cette proposition de loi le 10 février dernier, j’ai souhaité intervenir lors de sa discussion générale afin de défendre [...]

16/06/10 : Intervention en séance publique sur les conséquences de la tempête Xynthia

[ Vidéo de l'intervention de Nicole Bonnefoy ]
Débat sur les conséquences de la tempête Xynthia

Le pré-rapport de la mission d’information a pour objet d’établir un certain nombre de constats, d’évaluer les premières mesures d’urgence arrêtées par le Gouvernement et d’identifier les pistes de réflexion que la mission approfondira dans les prochaines semaines. La mission [...]