Intervention en séance publique : Discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

19 janvier 2016 | Actualités / Sénat

19/01/16 | Vidéo de l’intervention de Nicole Bonnefoy

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Objet du texte : Ce projet de loi a été déposé à l’Assemblée nationale par le Gouvernement de Jean-Marc Ayrault, le 26 mars 2014.
Par ce texte, le Gouvernement souhaite renouveler et simplifier « la gouvernance des politiques en faveur de la biodiversité au niveau national et régional en rassemblant plusieurs organismes existants au sein d’une instance de concertation, le Comité national de la biodiversité, et d’une instance d’expertise, le Conseil national de protection de la nature ». (…)

Lire le compte-rendu de l’intervention

Vidéo non disponible.

Dossier :

Tribune libre : Nicole Bonnefoy, nommée membre du Conseil d’administration de l’Agence Française pour la Biodiversité
Tribune libre : Le Parlement adopte la proposition de Nicole Bonnefoy d’instituer une action de groupe en matière environnementale
Tribune libre : Adoption du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité après deux ans de travail parlementaire
Vidéo : Intervention en séance publique : Discussion générale sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Tribune libre : L’Assemblée Nationale adopte l’action de groupe en matière environnementale, proposée au Sénat par Nicole Bonnefoy
Le Sénat adopte l’instauration d’une action de groupe dans le domaine environnemental
Le Sénat adopte un amendement renforçant la protection des pollinisateurs vis-à-vis des néonicotinoïdes
Vidéo : Intervention en séance publique : Discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Dossier législatif : Biodiversité
Dossier législatif : Justice du XXe siècle

En savoir + :

www.afbiodiversite.fr
Guide « Zéro pesticide »

Communiqués de presse :

Ségolène Royal annonce de nouvelles mesures pour atteindre le zéro pesticide

Revue de presse :

Nicole Bonnefoy défend la « class action »